+33 (0) 676 172 149

Mentions légales

ÉDITEUR

Ce site est édité par :

TRIOMPHE CONSEIL
2, rue Capitaine Henry de Mauduit
22500 PAIMPOL
SIRET : 499 341 352 00015
Email: contact[at]triomphe-conseil.fr

Directeur de la publication : Sylvie LE FLEM

HEBERGEUR

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

 

WEBMASTER

Création et référencement naturel (SEO) du site internet : Pierre POINTEAU

 

Triomphe Conseil a ouvert ce site « www.triomphe-conseil.fr  » (ci-après le « Site »), pour délivrer toute information actualisée sur Triomphe Conseil auprès de tout public professionnel ou privé souhaitant connaître Triomphe Conseil et ses réalisations.

L’utilisation du Site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous ( » Conditions Générales « ) et des lois applicables en France à la communication sur le réseau internet.

Conditions générales d’utilisation du Site

Toute personne qui accède au Site (ci-après « l’Utilisateur ») s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation, qui pourront être éventuellement complétées, pour certains services, par des conditions particulières.

Triomphe Conseil se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au Site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’Utilisateur qui doit, en conséquence, se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Triomphe Conseil se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du Site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement l’Utilisateur.

Triomphe Conseil se réserve également la possibilité de rendre ce Site indisponible temporairement notamment pour des raisons de maintenance.

1 Droits de propriété intellectuelle

1.1 Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles concernant les oeuvres et documents reproduits ou publiés sur le site.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du Site et des oeuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel de l’Utilisateur excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différentes oeuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Triomphe Conseil, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

1.2 Droits portant sur les marques

Les noms, dénominations et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), le nom des produits et services qui sont cités ou reproduits sur les documents publicitaires de toute nature publiés sur ce site par Triomphe Conseil sont la propriété des annonceurs, clients de Triomphe Conseil. Il ne peut donc en être fait aucun usage même partiel par l’Utilisateur, aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Par ailleurs, le nom « Triomphe Conseil », ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales des sociétés du groupe auquel Triomphe Conseil appartient sont des marques déposées protégées dans chacun des pays où ces sociétés sont implantées. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle ni représentation sauf autorisation écrite de Triomphe Conseil. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

2 Droits à l’image – Droits de la personnalité

Les mannequins, artistes-interprètes et, plus généralement toutes personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce Site ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs, clients de Triomphe Conseil.

De la même façon, les salariés et dirigeants de Triomphe Conseil dont l’image est utilisée sur ce site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du Site et uniquement dans ce cadre.

Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par l’Utilisateur sans l’accord écrit préalable de Triomphe Conseil. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

3 Données nominatives personnelles

3.1 A l’occasion de sa navigation sur ce Site et selon les pages visitées, l’Utilisateur peut communiquer des informations nominatives personnelles à l’Editeur du Site. Sauf indication contraire dans les formulaires, la communication de ces informations ou données est facultative. Les données nominatives personnelles ainsi collectées sont exclusivement destinées à Triomphe Conseil ou aux membres de son réseau commercial à des fins d’enquêtes, d’analyses, ou d’études et, lorsque le formulaire est destiné à cet usage, afin de proposer et traiter des offres de recrutement émanant de Triomphe Conseil.

A l’exception des usages mentionnés ci-dessus, ces informations sont confidentielles et seront traitées comme telles. Leur durée de conservation sera limitée à une année ou, le cas échéant, à la durée de traitement des offres de recrutement proposées.

Conformément à la loi française dite « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, l’Utilisateur communicant des données nominatives personnelles dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ces données qu’il exerce gratuitement en envoyant un email à contact[at]triomphe-conseil.fr.

Les demandes précitées devront être accompagnées d’une copie (photo ou scan) lisible d’un titre officiel d’identité portant la signature du titulaire (passeport, CNI, titre de séjour, permis de conduire). La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. Triomphe Conseil disposera d’un délai de 2 (deux) mois suivant réception de la demande pour communiquer les informations demandées ou bien pour les compléter ou supprimer, selon le cas.

Dans l’hypothèse où l’Utilisateur accepte dans les formulaires de recevoir par email des informations et sollicitations émanant de Triomphe Conseil, il dispose à tout moment de la faculté de revenir sur cette décision, soit en cliquant sur le lien prévu à cet effet en bas des emails qu’il recevra, soit en envoyant un email avec pour objet « désabonnement » à l’adresse suivante : contact[at]triomphe-conseil.fr .

3.2 Conformément à l’article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, l’hébergeur conservera les données de connexion des Utilisateurs, couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données personnelles lorsque ces données permettent l’identification des Utilisateurs.

4 Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent Site est autorisée sous réserve que le Site pointant vers le Site de Triomphe Conseil ne comporte aucun élément susceptible de porter atteinte aux droits de Triomphe Conseil. Dans un tel cas, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du/des liens pointant vers le présent Site.

En toute hypothèse, Triomphe Conseil ne peut et ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent Site et ne peut ou ne pourra supporter aucune responsabilité quant au contenu, aux produits, aux services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites

5 Stockage d’informations sur la navigation et consentement préalable de l’Utilisateur à l’installation de « cookies » :

5.1 Stockage d’informations

Quand les Utilisateurs naviguent sur le Site, les informations de navigation sont stockées dans leur ordinateur via un process appelé « DOM Storage ». Ces informations ne permettent pas au directeur de la publication ou à l’hébergeur d’identifier les Utilisateurs. Le process « DOM Storage » enregistre comment les Utilisateurs naviguent lorsqu’ils visitent le Site à partir de leur ordinateur (les pages vues par les Utilisateurs, la date et l’heure à laquelle les Utilisateurs sont venus visiter le Site etc…)

Les Utilisateurs peuvent supprimer les informations stockées manuellement en appliquant les étapes suivantes :

Si les Utilisateurs utilisent le navigateur Microsoft Internet Explorer 6.0 :

1. A partir du menu « Outils, sélectionner « Supprimer l’historique de navigation » ; cocher la case « Cookies » et cliquer sur « OK »

2. Cliquer sur l’onglet « Confidentialité »

3. Sélectionner à l’aide du curseur les paramètres souhaités

Pour supprimer toutes les données stockées quelque soit le site à l’origine de la collecte, décocher la case « Stocker les données à partir des sites favoris »

Si les Utilisateurs utilisent le navigateur Firefox :

1. A partir du menu « Outils », aller à « Options » puis « Privée

2. Cliquer sur « Effacer mon historique maintenant »

5.2 Cookies

Pour faire en sorte que le Site fonctionne correctement, des fichiers de données de petite taille appelés Cookies sont insérés dans les terminaux des Utilisateurs. Ces cookies sont utilisés par la plupart des sites web de taille importante.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte de petit taille qu’un site web sauvegarde sur l’ordinateur ou sur le smartphone des Utilisateurs au moment de leur visite. Cela permet au site web de mémoriser les actions et préférences (tels que les logins, la langue, la taille des polices et autres préférences d’affichage) pendant un moment, ce qui fait que les Utilisateurs n’ont plus à entrer leur login quand ils reviennent sur le site ou naviguent d’une page à une autre.

Comment contrôler les cookies ?

Les Utilisateurs peuvent contrôler ou supprimer les cookies comme ils le souhaitent – pour plus d’information, il est conseillé d’aller sur le site aboutcookies.org. Les Utilisateurs peuvent supprimer tous les cookies qui sont déjà sur leur ordinateur et peuvent paramétrer la plupart des navigateurs pour éviter que les cookies s’installent. Si les utilisateurs contrôlent ou suppriment les cookies, il faut cependant prévoir de paramétrer les préférences à chaque visite d’un site web et anticiper que certaines fonctionnalités des sites web peuvent ne pas fonctionner.

5.3 Google Analytics

Le Site utilise Goole Analytics, un service de web analyse créé par Google. Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers textes installé sur l’ordinateur des Utilisateurs, pour analyser les usages des Utilisateurs sur les sites web. Les données relatives à l’utilisation du site web (incluant l’adresse IP des Utilisateurs) collectées par les cookies sont transmises à Google et stockées sur leurs serveurs aux Etats Unis. Google utilise ces données pour le seul objectif d’analyser les usages des Utilisateurs sur les sites web, de réaliser des rapports sur l’activité sur les sites web et de proposer d’autres services liés à l’activité des sites web et les usages sur internet. Également, Google transfère ces données à des troisièmes parties lorsque cela est exigé par la loi, où quand des troisièmes parties traitent les données pour le compte de Google.
Google n’associe pas l’adresse IP des Utilisateurs avec d’autres données détenues par Google. Les Utilisateurs peuvent refuser l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés sur leur navigateur. En revanche, il faut noter que les Utilisateurs refusant l’utilisation de cookies peuvent ne pas avoir accès à toutes les fonctionnalités du Site. En utilisant le Site, les Utilisateurs acceptent que Google récupère des donnés de leur navigation de la manière et pour le but cités ci-dessus.

6 Contenu du site

Triomphe Conseil , ainsi que la société assurant l’hébergement du site et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. Triomphe Conseil et ses prestataires spécialisés se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait.

Triomphe Conseil et ses prestataires ne sauraient être tenus pour responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’Utilisateur et notamment, par ses ordinateurs, logiciels, équipement, réseaux, téléphone..) et par tout matériel utilisé pour accéder au Site ou pour l’utiliser.

7 Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.